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Marques déposées par SYNDICAT INTERCOMMUNAL pour l'ORGANISATION des TRANSPORTS de l'AGGLOMERATION STEPHANOISE (Organisme public
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STAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STAS
SYNDICAT INTERCOMMUNAL pour l'ORGANISATION des TRANSPORTS de l'AGGLOMERATION STEPHANOISE (Organisme public)

Numéro de dépôt :
1696967
Date de dépôt :
20/09/1991
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
20/09/2001
STAS de SYNDICAT INTERCOMMUNAL pour l\'ORGANISATION des TRANSPORTS de l\'AGGLOMERATION STEPHANOISE (Organisme public

Présentation de la marque STAS

Déposée le 20 septembre 1991 par SYNDICAT INTERCOMMUNAL pour l'ORGANISATION des TRANSPORTS de l'AGGLOMERATION STEPHANOISE (Organisme public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « STAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT INTERCOMMUNAL pour l'ORGANISATION des TRANSPORTS de l'AGGLOMERATION STEPHANOISE (Organisme public), domicilié(e) 9, Place Jean Jaurès, 42000 SAINT-ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la TRAS et son directeur général - France.

La marque STAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696967.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAS est expirée depuis le 20 septembre 2001.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL pour l'ORGANISATION des TRANSPORTS de l'AGGLOMERATION STEPHANOISE (Organisme public a également déposé les autres marques suivantes : SIOKY


SYNDICAT INTERCOMMUNAL pour l'ORGANISATION des TRANSPORTS de l'AGGLOMERATION STEPHANOISE (Organisme public) - 9, Place Jean Jaurès, 42000 SAINT-ETIENNE - France


la TRAS et son directeur général - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Transport en commun de voyageurs par route et rail